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 Lee Cutrone
Managing Director, Industry Relations
Le 4 janvier 2010
Les débats vont toujours bon train, en Europe comme partout dans le monde, dès que l’on aborde le sujet de la réduction des délais de règlement des transactions. Certes, il est tout à fait possible de discuter de la viabilité et de la faisabilité d’un tel changement, mais une chose est sûre : les autorités de tutelle ne doivent pas perdre de vue l’importance d'infrastructures post-transaction robustes et de modèles de fonctionnement harmonisés pour les intervenants sur les marchés. Les meilleures pratiques telles que l'acceptation le jour même (Same-Day Affirmation - SDA) réduisent le taux d’échec de transactions et permettent de minimiser le risque systémique au sein du marché. Il est vital que ce principe sous-tende toute modification des cycles de règlement et ce, qu’elle passe par la règlementation ou par une assimilation tacite par le secteur.
Aujourd’hui, les délais de règlement varient selon la région et le marché, et il est généralement admis qu’une réduction et une harmonisation des cycles de règlement serait bénéfique à tous. Ainsi, l'Allemagne affiche un délai de règlement à T+2, tandis qu’aux Etats-Unis et au Royaume-Uni – deux des plus importants marchés mondiaux – ainsi que dans le reste de l'Europe continentale et au Canada, le règlement d’une transaction peut parfois prendre jusqu’à trois jours. En Asie, les transactions peuvent être réglées en un à trois jours, selon le marché. De telles variations peuvent donner lieu à des problèmes, surtout si l’on tient compte de la nature mondiale de la grande majorité des transactions effectuées sur le secteur.
Outre une exposition réduite au risque de contrepartie, passer de T+3 à T+2 pourrait permettre de mieux gérer le risque systémique. Parallèlement, l’harmonisation des marchés mondiaux autour d’un cycle de règlement T+2 pourrait aider à réduire les coûts, notamment dans les cas où acheter sur un marché T+2 et vendre sur un marché T+3 représente pour les investisseurs un déficit de financement potentiel d’un jour. Cela étant, les précédentes tentatives pour réduire les délais de règlement – comme, il y a plusieurs années, lorsque les Etats-Unis ont envisagé de passer à T+1 – n’ont pas mobilisé un soutien suffisant des intervenants du marché. Reste donc à savoir si le secteur s’est suffisamment remis de la crise actuelle et si l’amélioration de ses ressources de traitement post-transaction suffira à étayer une nouvelle tentative de réduction des délais de règlement des transactions et de diminution du risque de règlement.
Cela reste peut-être à voir mais quoi qu’il en soit, l'harmonisation du marché gagnera en importance à mesure que la réglementation mondiale évoluera, au fil des 18 à 24 prochains mois. Certes, le secteur semble plus ouvert à la discussion qu’il ne l’était auparavant, mais T+2 est davantage un objectif à long terme. Un changement immédiat pourrait pousser certains de ses partisans à quitter le navire afin d’éviter des modifications supplémentaires de l’infrastructure, lesquelles pourraient s’avérer nécessaires.
Le regain d'attention que l’industrie accorde aux cycles de règlement doit être souligné mais il convient, à plus court terme, de s’attarder davantage sur la SDA. Il ne fait aucun doute que la SDA est l’un des piliers à mettre en place sur les marchés afin de réduire le risque opérationnel des transactions ainsi que le risque de règlement et ce, que ledit marché réponde à un cycle T+3, T+2, ou T+1.
Pour les marchés qui envisagent de réduire les délais de règlement, la SDA permettra de bénéficier d’une transition moins abrupte, de réduire le risque et d’abaisser les coûts de mise en œuvre, tout en renforçant la stabilité et l’efficacité des marchés. Voilà pourquoi, avant même de penser à définir un délai de règlement spécifique dans le monde entier, le secteur devrait s’attacher à renforcer le rôle de la SDA. Bien sûr, il ne faut pas écarter le T+2, c’est un thème important, mais il convient de rappeler que si certains marchés semblent fonctionner avec succès dans un tel environnement, en Asie par exemple, cela pourrait s’avérer plus difficile pour ceux sur lesquels les piliers nécessaires n’ont pas été mis en place. Et si la SDA permet de réduire les délais de règlement, pourquoi ne pas en faire notre modèle dès maintenant, puisque l’on sait qu’elle pourra nous aider à atteindre l’objectif du T+2 dès que le marché aura résolu de franchir le pas ?
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